Les Ormes est une marque de la SA Domaine des Ormes.
Raison sociale
• Domaine des Ormes SA
• Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 346 432 €
• N° R.C.S. : B 310 173 240 RCS Saint Malo.
Adresse
• Siège social : Chateau des Ormes, 35120 EPINIAC
N° de téléphone : 02 99 73 53 00
N° TVA intracommunautaire : FR 90.310.173.240.
Site Internet : www.lesormes.com
Droit d'auteur / Copyright
L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas modifier de tels éléments.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l'accord écrit du Domaine des Ormes est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété du Domaine des Ormes ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Le Domaine des Ormes ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Domaine des Ormes.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien Hypertexte
La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.lesormes.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite du Domaine des Ormes.
Le Domaine des Ormes ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, le Domaine des Ormes se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Données personnelles
Les Ormes s’engagent à respecter vos droits et à ne pas vendre ni céder à des tiers les informations vous concernant, recueillies au cours de votre navigation sur notre site internet.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez à tout moment exercer vos droits relatifs à vos données personnelles en nous contactant à l’adresse webmaster(at)lesormes.com.
Pour en savoir plus, consultez notre page Politique de confidentialité.
COOKIES
Les Ormes utilisent un système de cookies respectueux de votre vie privée et conforme aux préconisations de la CNIL.
Lors de votre connexion à notre site internet, vous avez la possibilité d’accepter ou de limiter la collecte de vos données personnelles via ces cookies, initialement destinés à optimiser votre navigation.
Pour en savoir plus, consultez notre page Politique de confidentialité.
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du présent site, vous pouvez contacter le webmaster.
Credits photos
Photos non contractuelles
Peter Allan
Imagera
Clément Delarue
Bruno Astorg
Delphine Gallot
Yannick Le Gal
Alexandre Lamoureux